Escalier, peinture… Que peut-on changer quand on est locataire ?

Lorsque l’on aménage dans un bien locatif et que tout est aux normes, il se peut néanmoins que certains éléments puissent être améliorés à cause de leur vétusté ou pour coller davantage à ses attentes et à ses goûts. Des travaux peuvent alors être entrepris, mais il est très important de faire la distinction entre les travaux dits « d’aménagements » et les « transformations ». En effet, les travaux d’aménagements ne nécessitent à priori pas l’aval du propriétaire avant d’être effectués alors que les transformations doivent impérativement être approuvées par ce dernier. Le problème, c’est qu’il n’existe pas de liste officielle de classification des travaux et seul le bon sens pourra faire office de guide pour évaluer s’il s’agit plutôt d’un aménagement ou d’une transformation.

Distinguer aménagement et transformation

Seuls les cas précis passés devant les tribunaux permettent de savoir ce qui a été jugé comme étant une transformation. Évidemment, tous les cas de figure de transformation sur un bien locatif n’ont donc pas été envisagés. Par exemple, une piscine enterrée est considérée comme une transformation, c’est également le cas pour la transformation d’une chambre en cuisine, la coupe de la majeure partie des arbres, ou encore (et plus surprenant) la pose de stickers sur la majeure partie des murs.

Les aménagements, eux, seront plutôt de petits travaux comme l’usage d’une chambre en bureau ou encore le remplacement des revêtements de sol et de murs (à condition que l’on reste sur une base neutre).

Obtenir l’accord du propriétaire

En fait, il est très difficile de faire le distinguo entre les deux et le mieux restera de soumettre son projet à son propriétaire et d’obtenir un accord écrit afin de pouvoir faire les aménagements souhaités sans encombre ni répercussions au moment où l’on souhaitera déménager. En effet, dans le cas d’un projet d’installation d’un escalier en colimaçon pour remplacer un escalier classique, les limites seront également floues. Il s’agit de remplacer un escalier par un autre donc cela n’impose aucune différence, pourtant, le propriétaire pourrait se retourner contre le locataire qui aurait décidé de changer la forme de l’escalier. C’est pour cette raison que demander l’aval du propriétaire à l’avance permettra de s’éviter bien des ennuis, et surtout des frais.